Les indispensables pour comprendre le débat

Synthèse de la Cour des Comptes 2019 - L'aval du cycle du combustible
https://www.ccomptes.fr/fr/publications/laval-du-cycle-du-combustible-nucleaire

Rapport de la Cour des Comptes 2019 - L'aval du cycle du combustible
https://www.ccomptes.fr/fr/publications/laval-du-cycle-du-combustible-nucleaire

Baromètre IRSN 2018 - La perception des risques et de la sécurité par les Français - Les graphiques

Baromètre IRSN "La perception des risques et de la sécurité par les Français" - Les Essentiels - 2018

Document réalisé par l'Andra en appui du présent débat public. Tiré de l'inventaire national des matières et déchets radioactifs, il en présente de manière succincte les stocks au 31/12/2017.

Edition 2018 de l'inventaire national des matières et déchets radioactifs, réalisé périodiquement par l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (Andra)

Note de l'ASN publiée en 2017, où l'autorité de sûreté nucléaire donne son appréciation sur la transciption des orientations du PNGMDR 2016-2018 dans les textes règlementaires. Cette note est publiée à l'adresse : https://www.asn.fr/Informer/Actualites/Gestion-des-dechets-radioactifs-PNGMDR-2016-2018

Note de l'ASN et de la DGEC, indiquant la manière dont les responsables du PNGMDR 2016-2018 entendaient prendre en compte l'avis de l'Autorité environnementale sur ce plan.

Conformément à la réglementation, l'Autorité environnementale a rendu en 2016 son avis sur l'édition 2016-2018 du PNGMDR.

Synthèse de l'évaluation statégique environnementale réalisée en 2016 par EY, pour le compte de l'ASN et de la DGEC.

Comme la règlementation l'exige, le PNGMDR a fait l'objet d'une évaluation environnementale stratégique dont voici le rapport (réalisé par EY, pour le compte de l'ASN et de la DGEC).

Le rapport de l'évaluation de l'édition 2016-2018 du PNGMDR, réalisé par l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques.

La synthèse de l'édition 2016-2018 du Plan national de gestion des déchets radioactifs.

L'édition précédente du Plan national de gestion des matières et déchets radioactifs. L'édition 2019-2021 est soumise au présent débat public.